M
 

MENTIONS LÉGALES

Le site internet https://studionahi.com est édité par Studio Nahi.

IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE

EI Morgane Dubreuil – STUDIO NAHI
Adresse du siège : 32 rue Claude de Forbin, 31400 Toulouse
hello@studionahi.com
06 10 02 10 59
Entreprise Individuelle – TVA non applicable selon article 293 B du CGI
Siret : 878 608 496 00013

INFORMATIONS DU SITE WEB

Informations du site WEB
Création : EI Morgane Dubreuil – STUDIO NAHI
32 rue Claude de Forbin, 31400 Toulouse

Hébergement : OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
09 72 10 10 07

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site https://studionahi.com est régie par les présentes conditions qui y sont décrites. En utilisant ce site, chacun reconnait avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les avoir acceptées. Ces dernières pourront être modifiées a tout moment et sans préavis.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les produits ou prestations proposés sur le Site, ainsi que, plus généralement, l’intégralité des éléments qui le compose, notamment sans limitation, images, textes, vidéos, sons, logos, icônes et graphismes, sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et industrielle. Ils sont et demeurent la propriété intellectuelle et exclusive de EI Morgane Dubreuil – STUDIO NAHI ou de ses ayants-droits.

Toute utilisation, reproduction, cession, exploitation ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent sans le consentement de leur auteur est formellement interdite et peut faire l’objet de sanctions pénales et/ou civiles, prévues par la loi.

DONNÉES PERSONNELLES

Le site https://studionahi.com procède à la collecte des données personnelles du Client aux fins de son identification, du traitement de la commande, de l’établissement des factures, des enquêtes de satisfaction, et des relations commerciales avec le Client.

Les diverses données demandées au client lors de la passation de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et pourront être communiquées aux différents partenaires contractuels du Studio Nahi (comptables, juristes…), ainsi qu’à toute autorité compétente, dans le cadre de tout litige pouvant survenir durant le cours des relations contractuelles entre les parties.

Les données à caractère personnel pourront faire l’objet d’un traitement automatisé aux fins de prospection commerciales, de gestion de la relation client et d’analyses statistiques.

Les informations demandées dans le cadre des formulaires disponibles sur le site marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires à la gestion des demandes des clients. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité de traiter les demandes des clients.

Les données à caractère personnel ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la poursuite des finalités indiquées.

Certaines données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur. Le client ou toute personne concernée par le traitement dispose, selon les conditions du droit applicable, d’un droit d’accès, de rectification, à la limitation du traitement, d’opposition au traitement, d’effacement ainsi qu’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée y compris un profilage. La personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, il convient de s’adresser à l’adresse mentionnée pour les notifications ci-dessous.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit règlement général sur la protection des données, (RGPD), le client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant ainsi qu’un droit d’opposition au traitement de ses données personnelles en écrivant au Site et en justifiant de son identité via le formulaire de contact mis à sa disposition sur le Site, ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Studio Nahi, 32 rue Claude de Forbin, 31400 Toulouse.

UTILISATION DES COOKIES

Le site https://studionahi.com utilise des témoins de connexion (dit “Cookies”) que vous pouvez accepter ou refuser en tout ou partie. Certains cookies, notamment techniques, sont toutefois nécessaires au fonctionnement du site sauf à voir votre expérience utilisateur dégradée.